Comptes rendus Conseil Municipal année 2015
Comptes-rendus des Conseils Municipaux année 2015
Les Comptes-rendus sont classés du plus ancien au plus récent. Pour télécharger un compte rendu, cliquez sur le lien en couleur.
Menu :
*Les Comptes rendus sont consultables, téléchargeables, imprimables. Adobe Reader est nécessaire sur votre ordinateur.
|
Conseil municipal du 4 mars 2015
|
|
Conseil municipal du 2 avril 2015 1) COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE ET DE LA CAISSE DES ECOLES 2) COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE ET DE LA CAISSE DES ECOLES 3) AFFECTATION DU RESULTAT DE LA COMMUNE ET DE LA CAISSE DES ECOLES 4) SUBVENTIONS 5) 4 TAXES 6) HABILITATION A DEFENDRE LA COMMUNE 7) MEDECINE PREVENTIVE 8) PRESTATION SANTE AU TRAVAIL 9) TRANFORMATION D’UN CONTRAT DE TRAVAIL CDD EN CDI 6) QUESTIONS DIVERSES :
|
|
Conseil municipal du 9 Avril 2015 1) SUBVENTION CCAS 2) BUDGET DE LA COMMUNE 3) BUDGET DE LA CAISSE DES ECOLES |
|
Conseil municipal du 22 septembre 2015 1) OBJET DE LA DELIBERATION : TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE 2) OBJET DE LA DELIBERATION : SDEPA : ECLAIRAGE PUBLIC « BALLONS FLUORESCENTS » 3) OBJET DE LA DELIBERATION : GARDERIE : TARIF DEGRESSIF POUR LES FRATRIES 4) OBJET DE LA DELIBERATION : CANTINE : AUGMENTATION DE TARIF |
Page lue 22340 fois
