Comptes rendus Année 2009
Comptes rendus Année 2009
Les Comptes-rendus sont classés du plus ancien au plus récent. Pour télécharger un compte rendu, cliquez sur le lien en couleur.
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Conseil du 25 Février 2009
- autorisation budgétaire 2009
- convention médecine préventive - modification de statuts de la Communauté LGSL - SDEPA câblage France Télécom2008 et SDEPA Génie Civil France Télécom 2008 |
Conseil du 15 Mai 2009
- enfouissement des réseaux rue des Pyrénées
- contrat de travail de Madame Torralba - contrat médecine professionnelle - désignation d'un agent ACMO - prix du repas pour le portage à domicile - tarif convention prêt tables et chaises - fine de l'enquête publique rue des Pyrénées |
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