Comptes rendus Année 2009
Comptes rendus Année 2009
Les Comptes-rendus sont classés du plus ancien au plus récent. Pour télécharger un compte rendu, cliquez sur le lien en couleur.
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| Conseil du 25 Février 2009 - autorisation budgétaire 2009 - convention médecine préventive - modification de statuts de la Communauté LGSL - SDEPA câblage France Télécom2008 et SDEPA Génie Civil France Télécom 2008 | 
| Conseil du 15 Mai 2009 - enfouissement des réseaux rue des Pyrénées - contrat de travail de Madame Torralba - contrat médecine professionnelle - désignation d'un agent ACMO - prix du repas pour le portage à domicile - tarif convention prêt tables et chaises - fine de l'enquête publique rue des Pyrénées | 
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